18 Jan2014
Avis d'enquête public du Shéma Régional de Cohérence Ecologique
*Du 17 décembre 2013 au 27 janvier 2014 inclus* le schéma régional de cohérence écologique sera soumis à enquête publique dans les huit départements de Rhône-Alpes .
Durant cette période, le dossier d’enquête sera tenu à la disposition du public aux jours et heures d’ouverture habituels des préfectures et sous-préfectures de départements de l’Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie et Haute-Savoie.
Les documents relatifs au SRCE peuvent également être consultés sur les sites Internet de :
- la DREAL Rhône-Alpes :
http://www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr (rubrique Trame verte et bleue)
- du Conseil Régional : http://www.rhone-alpes.fr (rubrique Biodiversité).
Toute information relative à la procédure peut être demandée :
- par courrier à la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de Rhône-Alpes, Service Aménagement Paysage Infrastructures – 69453 LYON CEDEX 06 ;
- ou par courriel à l’adresse suivante :
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Les observations, propositions, et contre-propositions relatives au projet de SRCE pourront être formulées lors des permanences ou être adressées par correspondance à :
Monsieur le Président de la commission d’enquête au siège de l’enquête (DREAL Rhône-Alpes, Service API - 69453 LYON CEDEX 06) ou à l’adresse suivante :
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Le dossier d’enquête publique sera communicable à toute personne sur sa demande et à ses frais, avant l’ouverture de l’enquête et pendant celle-ci.
Les commissaires-enquêteurs siègeront en personne dans les préfectures et sous-préfectures de la région (les horaires de permanences sont précisés sur les sites de la DREAL et du Conseil régional sus-visés).
Durant cette période, le dossier d’enquête sera tenu à la disposition du public aux jours et heures d’ouverture habituels des préfectures et sous-préfectures de départements de l’Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie et Haute-Savoie.
Les documents relatifs au SRCE peuvent également être consultés sur les sites Internet de :
- la DREAL Rhône-Alpes :
http://www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr (rubrique Trame verte et bleue)
- du Conseil Régional : http://www.rhone-alpes.fr (rubrique Biodiversité).
Toute information relative à la procédure peut être demandée :
- par courrier à la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de Rhône-Alpes, Service Aménagement Paysage Infrastructures – 69453 LYON CEDEX 06 ;
- ou par courriel à l’adresse suivante :
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Les observations, propositions, et contre-propositions relatives au projet de SRCE pourront être formulées lors des permanences ou être adressées par correspondance à :
Monsieur le Président de la commission d’enquête au siège de l’enquête (DREAL Rhône-Alpes, Service API - 69453 LYON CEDEX 06) ou à l’adresse suivante :
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Le dossier d’enquête publique sera communicable à toute personne sur sa demande et à ses frais, avant l’ouverture de l’enquête et pendant celle-ci.
Les commissaires-enquêteurs siègeront en personne dans les préfectures et sous-préfectures de la région (les horaires de permanences sont précisés sur les sites de la DREAL et du Conseil régional sus-visés).