Madame, Monsieur,

Veuillez trouver les résultats des élections municipales du 15 mars 2020.

Cordialement

Le Maire

Jérôme BRUEL

ELECTIONS_MUNICIPALES_1ER_TOUR_DU_15_MARS_2020.pdf

Madame, Monsieur,

Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint la réglementation concernant la pêche sur l'étang communal :99_DE-2019-062b_annexe_règlement_étang_modifié.pdf

Cordialement

Le Maire

Madame, Monsieur,

Nous vous informons que la bascule publique a été remise en service après réparation.

Le Maire de Nervieux

Jérôme BRUEL

 

Madame, Mademoiselle, Monsieur,

Veuillez trouver ci-dessous l'arrêté n° 178-DDPP-13 fixant la liste départementale des vétérinaires inscrits pour procéder à l'évaluation comportementale des chiens.

 

 Arrete_n178-DDP-13.pdf

Madame, Mademoiselle, Monsieur,

Veuillez trouver ci-dessous l'arrêté n° 179-DDPP-13 fixant les liste des personnes habilitées dans le département de la Loire à dispenser la formation aux propriétaires et aux détenteurs de chiens de 1ère et de 2ème catégorie.

 

 Arrete_n_179-DDPP-13.pdf

Vous pouvez aller consulter l'Arrêté Préfectoral DT-11-005, ainsi que son annexe, portant sur la mise à jour du classement sonore des voies routières du département de la Loire via le chemin d'accès : www.nervieux.fr/urbanisme et environnement.

Madame, Monsieur,

Vous trouverez la réglementation sur l'écobuage sur le site communal

cliquez ici

 

Veuillez trouver ci-après la règlementation concernant l'enregistrement des mini motos et mini quads à compter du 1er Juin 2009.

 

La Communauté de Communes de Balbigny a mis en place, en concertation avec le SEEDR, une collecte de déchets médicaux (séringues, scalpels...) à partir de mini-conteneurs personnels.

Vous trouverez ci-après la documentation relative à ce nouveau service.

Le mariage est l'un des évènements de la vie qui amènent certaines personnes à charger de nom d'usage.

C'est pourquoi, il est désormais possible d'informer, en une seule démarche, les services d'assurance maladie (CPAM, MSA, RSI), des allocations famililales (CAF) et le Bureau du Service Nationale (BSN) - recensement militaire - en déclarant en ligne ce changement de nom. ; dès la fin du premier semestre 2009, les services d'assurance vieillesse (CNAV) et le Pôle Emploi (ex ASSEDIC/ANPE) rejoindront ce dispositif.

Pour réaliser cette déclaration, l'usager doit ouvrir un compte personnel sur "mon.service-public.fr" ; espace accessible depuis la page d'accueil du portail www.service-public.fr ou directement à l'adresse www.mon.service-public.fr