Arrêtés du Maire
ARRETE DU MAIRE DU 23 FEVRIER 2015 :
Arrêté municipal permanent en date du 23 Février 2015 définissant les limites de l'Agglomération de la commune de Nervieux sur les R.D. n° 1, 5 et 112.
Arrêté municipal permanent en date du 23 Février 2015 définissant les limitations de vitesse dans l'Agglomération de la commune de Nervieux.
Arrêté de la Préfecture de la Loire définissant l'interdiction des mouvements de végétaux de chataigniers destinés à la plantation
ARRETE DU MAIRE DU 6 MAI 2010 :
Objet : Arrêté de divaguation des animaux :
ARRETE DU MAIRE DU 8 NOVEMBRE 2007 :
Objet : interdiction de stationner au droit de l'entrée du parking public :
Vous trouverez ci-après l'arrêté relatif à cette interdiction :
ARRETE DU MAIRE DU 1ER FEVRIER 2007
Objet : OBLIGATION POUR LES PROPRIETAIRES ET LOCATAIRES DE BALAYER LES TROTTOIRS EN PRESENCE DE NEIGE
vous trouverez ci-après l'arrêté relatif à cette obligation :
