lundi 29 avril 2024

LES SERVICES PROPOSES

Dates de réservations de la salle des fêtes :

https://www.nervieux.fr/evenementsparannee/2022/

Tarifs de location de la salle des Fêtes : 

Pour les particuliers

  • Habitants de Nervieux : 200 €
  • Personnes extérieures : 280 €

Pour les sociétés du village

    • 1 fois par année civile : gratuit
    • A partir de la 2ème location : 120 €

 

Location pour un vin d'honneur

  • 100.00 € (restitution de la Salle le jour même)

Location par un particulier pour une journée

  • 125.00 € (location pour une journée)

Caution

  • 150.00 €

Ces tarifs sont valables pour toute location de salle à compter du 1er Septembre 2008.

Pour tous renseignements sur la location de la Salle Jeanne d'Arc, vous pouvez prendre contact directement avec la Mairie ou la  gestionnaire Mme Evelyne ROMAGNY au 04.77.26.84.41.

 

Location de vaisselle

  • Assiette plate, creuse ou à dessert : 0.10 € la pièce
  • Verre (quel qu'il soit) : 0.12 € la pièce
  • Couteau : 0.09 € la pièce
  • Fourchette : 0.06 € la pièce
  • Cuillères (à soupe, à dessert) : 0.06 € la pièce
  • Tasse à café : 0.12 € la pièce
  • Pichet : 0.60 € la pièce
  • Coupelles : 0.30 € la pièce
  • Corbeille à pain : 0.20 € la pièce
  • Saladier : 0.60 € la pièce

 

 

Droit de place

  • Occasionnels (cirque, activité culturelle ou artistique) : 23 €
  • Commerçants occasionnels...................................... : 26 €
  • Fête foraine
    • - autos ............................................................... : 63 €
    • - autres manèges................................................. : 26 €
  • Toute semaine supplémentaire (terminée ou non) sera facturée 63 €

 

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Tarifs Communaux

Tarifs 2019

 

Tarifs Assainissement : pdfredevance_assainissement.pdf

 

Tarifs Cimetiere  :  concession trentenaire

 Concession en pleine terre (le m2) : 90 €

Case colombarium : 390 €

 Bascule:

de  0 à   5 tonnes :   2 €

de  5 à 10 tonnes :   4 €

de 10 à 20 tonnes :   5 €

de 20 à 30 tonnes :   8 €

de 30 à 50 tonnes :  10 €

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Garderie Périscolaire

garderie péri-scolaire est ouverte à tous les enfants fréquentant le RPI Nervieux-Mizérieux et est encadrée par Madame Céline POIZAT et Mme Anne Marie RUFFIER

Les horaires d'ouverture sont les suivants :

  • matin de                    :   7h15 à 8h20
  • soir de                       :  16h15 à 18h30 (sauf le vendredi, fermeture à 18H00).

 

  • le mercredi de            :   07h 15 à 8h35
  • midi                          :   11h45 à 12h30

 

  • permanent  : 31.00 Euros par mois et par enfant,
  • occasionnel :  1.75 Euro par heure et par enfant (toute heure commencée est due).

Des jeux et activités d'éveil sont proposés aux enfants.

Vous trouverez ci-après les tarifs et le réglement pour l'année 2018-2019 :

pdf2018-2019_tarifs_garderie.pdf

 

pdf99_AU-2018-054_annexe_reglement_garderie_scolaire.pdf

Vous trouverez ci-après les tarifs pour l'année 2017-2018 :

pdfTARIFS_GARDERIE_SCOLAIRE_2017-2018.pdf

ainsi que le réglement de la garderie périscolaire :

pdfREGLEMENT_GARDERIE_SCOLAIRE_2017-2018.pdf

 Les Temps d'activités Périscolaires (TAP) :

Après délibération, les élus décident de fixer les tarifs suivants concernant les TAP :

TAP de 15h30 à 16h15 : 30 € par enfant et par année scolaire

Vous trouverez ci-après la délibération du conseil municipal du 25 août 2016 fixant les tarifs, ainsi que le réglement intérieur des TAP :

 

 

pdfTARIF.TAP.2016.2017.pdf

 

 pdfREGLEMENT.TAP.2016.2017.pdf

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Cantine scolaire

La cantine scolaire :

 

La cantine scolaire est ouverte à tous les enfants fréquentant le R.P.I NERVIEUX/MIZERIEUX, ainsi qu'au personnel enseignant.

La cuisine reste une cuisine traditionnelle préparée sur place par une cantinière, Catherine BROZE. La surveillance du service est assurée par Anne Marie RUFFIER et Evelyne ROMAGNY.

 Tout est mis en oeuvre pour respecter hygiène et sécurité afin que les enfants prennent leurs repas dans les meilleures conditions (des prélevements sont effectués régulièrement sur la nourriture...)

 

1. Le fonctionnement

 L'inscription à la cantine scolaire se fait au moyen du livret de cantine remis à chaque famille en début d'année scolaire et qui doit être déposé le mardi matin dans le bac prévu à cet effet, présent dans chaque classe. Les parents doivent mentionner, pour  la semaine à venir, les jours où l'enfant mangera à la cantine.

 

2. Le prix des repas est fixé comme suit pour l'année scolaire 2020/2021 :

  • 1er cas : enfant scolarisé inscrit sur le cahier et qui mange  :       4.00 €
  • 2ème cas : enfant scolarisé inscrit mais qui ne mange pas :         4.00 €
  • 3ème cas : enfant scolarisé inscrit, qui ne mange pas mais dont la cantinière est prévenue par téléphone avant 9 heures :                                                        0.00 €
  • 4ème cas : enfant scolarisé non inscrit (ou inscrit après 9h00) et qui mange :                  6.75 €
  • 5ème cas : enfant scolarisé non inscrit mais qui mange suite à un appel téléphonique des parents avant 9 h00                                                                               4.60 €
  • personnel enseignant, autres adultes :                                          6.50 €

3. facturation :

  • Tous les repas seront facturés en fin de chaque mois par la mairie, pour toutes les factures supérieures à 15 €. Les avis des sommes à payer sont envoyée en fin de mois pour toutes factures supérieures à 15 €. Pour toutes les factures inférieures à 15 €, la facturation est reportée sur le mois suivant sauf en cas de déménagement et en fin d'année scolaire (ou en fin d'année civile).

 4. paiement :

  • le paiement devra s'effectuer au Trésor public 1 Rue de Montal 42110 FEURS.
  • vous pouvez, toutefois, remettre les chèques en Mairie qui les transmettra au Trésor Public. Par contre, les règlements en espèces doivent obligatoirement être faits auprès du Trésor Public.
  • vous pouvez cependant régler le Trésor Public par virement.

5. Les régimes particuliers doivent faire l'objet d'un PAI (Plan d'Accueil Individualisé) qu est soumis à l'approbation du médecin scolaire, des enseignants, du personnel communal et la Commission Communale Cantine qui doit absolument donner son accord sur ce PAI pour être appliqué.

6. En cas de grève de tous les enseignants, le service de cantine ne sera pas assuré. Les enfants présents à la garderie ce jour là devront emmener leur repas qu'ils prendront au réfectoire. Il est bien entendu que ce service est assuré dans le cas où le personnel communal n'est pas gréviste. Dans le cas où le personnel serait gréviste,un service minimum d'accueil sera mis en place uniquement durant la journée scolaire (soit de 8h45 à 16h15).

7. si l'enfant n'a pas été récupéré par ses parents avant le début du repas, soit 11h50, l'enfant pourra être récupéré par le responsable légal mais le prix d'un repas lui sera facturé (6.75€).

 

REGLEMENT INTERIEUR DE LA CANTINE SCOLAIRE.

 

  • Il est demandé aux enfants de se laver les mains avant et après chaque repas,
  • Pour chaque enfant, une serviette est fournie à chaque repas,
  • Aucune prise de médicaments ne peut avoir lieu lors des repas. Toutefois, en cas de maladie chronique, un "projet d'accueil individualisé" déterminera, suite à une rencontre entre les parents et le médecin scolaire la personne qui doit donner les médicaments et ce, avec une ordonnance médicale.
  • Il est interdit de se déplacer au cours des repas (sauf autorisation du personnel) ainsi que de courir, sauter, crier ou d'amener de la nourriture et des boissons.
  • L'accès au cuisine est interdit à toute personne étrangère au service.
  • La politesse est de rigueur. Toutes paroles déplacées, injures envers la cantinière, la surveillante ou tout autre élève seront sanctionnées.
  • Il est interdit de jeter ou de gaspiller la nourriture.
  • Aucun objet susceptible de causer des nuisances auditives (walk man, game boy...) et pouvant porter atteinte à la sécurité d'autrui ne sera toléré. Il sera systématiquement confisqué et rendu en fin d'année scolaire.
  • En cas de détérioration volontaire du matériel, le remplacement sera à la charge des parents.

Après avoir pris connaissance du règlement de la cantine, et en cas de non respect de celui-ci, les sanctions qui s'imposent pourront être prises. Toute punition distribuée devra être signée par les parents. Pour le bon déroulement des repas, toute sanction répétée pourra faire l'objet d'une exclusion temporaire. Il est rappelé que la cantine est un service rendu aux familles et non une obligation.

 Toute remarque ou réclamation doit être formulée directement auprès des responsables de la Commission Cantine - Enseignement dont vous trouverez les coordonnées ci-dessous :

 

M. SOUBEYRAND: 06.03.65.95

Mme BERNE: 06.79.82.44.64

M. RAZZAUTI: 06.41.89.06.08

M. GAREL: 06.66.15.58.72

 

Vous trouverez ci-après la délibération du conseil municipal du 25 août 2016 fixant les tarifs pour l'année scolaire 2016-2017, ainsi que le réglement :

 

pdfDélib_2020-040_tarifs_cantine_scolaire_année_2020-2021.pdf

pdf2020_REGLEMENT_CANTINE_2020-2021.pdf

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